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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE DE DIFFUSION TEXTILE
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mod'line
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

mod'line
SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE DE DIFFUSION TEXTILE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
98713551
Date de dépôt :
19/01/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
19/01/2008

Présentation de la marque mod'line

Déposée le 19 janvier 1998 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE DE DIFFUSION TEXTILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « mod'line » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-09 du 27 février 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE DE DIFFUSION TEXTILE domicilié(e) 165, rue du Général de Gaulle, 76770 LE HOULME - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 349 456 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque mod'line a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98713551.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque mod'line est expirée depuis le 19 janvier 2008.

SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE DE DIFFUSION TEXTILE a également déposé les autres marques suivantes : LIZZI , BULLIT , JENNIFER , KACHERINE , INDICIBLE , INDICIBLE , JEEPY


SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE DE DIFFUSION TEXTILE (société anonyme) - 165, rue du Général de Gaulle, 76770 LE HOULME - France - SIREN 315349456


NOVAMARK - France


Inscription le 10 avril 2007 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°452087 - Publication au BOPI 2007-04-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-26

Publication - Publication le 27 févr. 1998 au BOPI 1998-09

Vêtements (habillement).